Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALDIVITAL
LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA)

Numéro de dépôt :
1525341
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque CALDIVITAL

Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALDIVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Zone industrielle Saint Martin, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque CALDIVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALDIVITAL est expirée depuis le 17 avril 1999.

LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : "SHAMPOOING D'ANTAN" , ARGIVITAL , BIOCASSIS , FLAVANOL , "SAVON D'ANTAN" , "Les Argiles de Haute Provence" , TONIQUE ENFANTS LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE , SOLUFINE , CARBARGYL , PROPOLARGILE


LES ARGILES DE HAUTE PROVENCE (SA) - Zone industrielle Saint Martin, 83400 HYERES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Produits diététiques, infusions et tisanes médicinales. Café, thé, infusions et tisanes non médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.